Prêt-à-coudre
Présentation de la marque Prêt-à-coudre
Déposée le 7 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prêt-à-coudre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Prêt-à-coudre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000325.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prêt-à-coudre est expirée depuis le 7 janvier 2010.
MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06